Rechercher dans le site
Ajuster la taille du texte
-
+
Accueil
Découvrir la ville
Back
Back
Le patrimoine
Syndicat viticole
Office de tourisme
Back
Communauté de Communes
Fondation du patrimoine
Plan intéractif
Vie municipale
Back
Back
Conseil Municipal
Budget / Finances
Urbanisme
Back
Procès verbaux
Elections Sénatoriales
Enfance / Jeunesse
Back
Back
Petite Enfance
Scolarité
Restaurant Scolaire
Back
Ecole municipale de musique
Portail Familles
Vie associative
Back
Back
Annuaire des associations
Agenda des manifestations
Back
Vie pratique
Back
Back
Déchets
Santé
Démarches en ligne
Réglementation et tarifs du stationnement
Back
Service à la personne
Annuaire des services
Ecole municipale de musique
Contact
Accueil
-
Vie pratique
-
Démarches en ligne
Guide des droits et des démarches administratives
Particuliers
Professionnels
Associations
Taxe sur les ventes de métaux précieux, bijoux, objets d'art, de collection et d'antiquité
Formulaire
- Mis à jour le 22.04.2016 par la documentation française
Télécharger le formulaire Cerfa 11294*09
Ministère en charge des finances
Fiches liées
Commerce des métaux précieux
Exportation d'une œuvre d'art ou d'un bien culturel
Liens utiles
Portail citoyen
Administration
Portail Familles
Plan intéractif
Menu de cantine
Contact
Sous-menu
Déchets
Santé
Démarches en ligne
Service à la personne
Annuaire des services
Ecole municipale de musique
Réglementation et tarifs du stationnement
