Ces règles de sécurité concernent les bateaux et engins de plaisance qui remplissent toutes les conditions suivantes :

• la longueur du bateau est supérieure à 2,50 mètres et inférieure ou égale à 20 mètres,

• le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est inférieur à 100 mètres cubes,

• il navigue ou stationne en eaux intérieures (rivières, lacs, canaux).

Un gilet de sauvetage est obligatoire pour chaque personne présente à bord.

Il est recommandé de le porter pour se protéger des risques de chute à l'eau en se déplaçant sur les surfaces de circulation du bateau.

Outre ces gilets, certains équipements doivent équiper le bateau.

Il s'agit notamment :

• d'une boîte de secours comportant un ensemble spécifique de matériel de soins,

• d'extincteurs, dont la puissance et le nombre varient selon les caractéristiques du bateau,

• d'un moyen pour une personne tombée à l'eau de remonter à bord comme une bouée,

• d'un dispositif stoppant la propulsion en cas d'éjection du pilote,

• d'un dispositif d'assèchement manuel pour certains bateaux,

• de dispositif d'amarrage et de remorquage.

Les conducteurs doivent prendre toutes les précautions relatives au devoir de vigilance en vue d'éviter :

• d'endommager les autres bateaux et matériels flottants, les rives ou les ouvrages et installations se trouvant sur la voie navigable ou à ses abords,

• de créer des entraves à la navigation,

• de mettre en danger la vie des personnes.