Mairie de Saint Emilion

Ajuster la taille du texte - +

  • Accueil
  • Découvrir la ville
      • Back
      • Back
      • Le patrimoine
      • Syndicat viticole
      • Office de tourisme
      • Back
      • Communauté de Communes
      • Fondation du patrimoine
      • Plan intéractif
  • Vie municipale
      • Back
      • Back
      • Conseil Municipal
      • Budget / Finances
      • Urbanisme
      • Back
      • Procès verbaux
      • Elections Sénatoriales
  • Enfance / Jeunesse
      • Back
      • Back
      • Petite Enfance
      • Scolarité
      • Restaurant Scolaire
      • Back
      • Ecole municipale de musique
      • Portail Familles
  • Vie associative
      • Back
      • Back
      • Annuaire des associations
      • Agenda des manifestations
      • Back
  • Vie pratique
      • Back
      • Back
      • Déchets
      • Santé
      • Démarches en ligne
      • Réglementation et tarifs du stationnement
      • Back
      • Service à la personne
      • Annuaire des services
      • Ecole municipale de musique
  • Formulaires
  • Accueil -
  • Vie pratique -
  • Démarches en ligne

Guide des droits et des démarches administratives

Particuliers
Professionnels
Associations
Accueil associationsQuestions

Questions-Réponses

Formalités administratives

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association (ou un fonds de dotation) ?

Financement

  • Comment estimer la valeur des aides en nature dont bénéficie une association ?
  • Dans quels cas une association doit-elle recourir à un commissaire aux comptes ?
  • Une activité commerciale d'une association peut-elle être non lucrative ?

Fonctionnement

  • Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins de l'association ?
  • Peut-on être à la fois dirigeant et salarié dans une même association ?

Associations spécifiques et fondations

  • Quels renseignements peut-on obtenir sur une fondation ?
  • Dans quels cas une fondation doit-elle recourir à un commissaire aux comptes ?
Modifié le 06/08/2015 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
source www.service-public.fr

Liens utiles

  • Portail citoyen
  • Administration
  • Portail Familles
  • Plan intéractif
  • Menu de cantine
  • Contact

Sous-menu

  • Déchets
  • Santé
  • Démarches en ligne
  • Service à la personne
  • Annuaire des services
  • Ecole municipale de musique
  • Réglementation et tarifs du stationnement

Édito

La commune de Saint-Emilion est riche d'un patrimoine architectural historique et de paysages viticoles variés.

Nous suivre

Contact

Mairie :

  • 6 place Pioceau
    33330 Saint-Emilion

 

Du lundi au vendredi de

  • 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
  • Fermeture au public le vendredi après-midi (mais accueil téléphonique maintenu)

 

  • Tél : 05 57 24 72 09
  • accueil@ville-stemilion.fr

> Portail Associations